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Marques déposées par monsieur NICOLAS Franck
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NUIT DES ASSOCIATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DES ASSOCIATIONS
M. NICOLAS Franck

Numéro de dépôt :
3980360
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
NUIT DES ASSOCIATIONS de NICOLAS Franck

Présentation de la marque NUIT DES ASSOCIATIONS

Déposée le 5 février 2013 par monsieur NICOLAS Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NUIT DES ASSOCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur NICOLAS Franck domicilié(e) 31 avenue Hector OTTO - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS Franck domicilié(e) 31 avenue Hector OTTO - 98000 - MONACO - Monaco.

La marque NUIT DES ASSOCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DES ASSOCIATIONS est expirée depuis le 5 février 2023.


M. NICOLAS Franck - 31 avenue Hector OTTO - 98000 - MONACO - Monaco


M. NICOLAS Franck - 31 avenue Hector OTTO - 98000 - MONACO - Monaco


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres.